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Jacques BELLEZIT

Enfant du siècle, écrivain, rêveur, juriste, passionné.....

publications juridiques -legal publications

14/01/2022 Publié depuis Overblog

Affaire « Couronne Royale de Manticore c/ Capitaine Lord Pavel Young » (Honor Harrington)

Couverture du Tome 4 "Au Champ du Déshonneur" - Editions de l'Atalante https://www.l-atalante.com/catalogue/la-dentelle-du-cygne/au-champ-du-deshonneur-9782841721924/...

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09/12/2021 Publié depuis Overblog

Quelques réflexions pluridisciplinaires sur les plaideurs quérulents

« Mais vivre sans plaider, est-ce contentement ? » (Les Plaideurs, Acte I Scène VII) Si Molière appréciait de rire...

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02/08/2021 Publié depuis Overblog

L'arrêt OABA: L'armure est dans le pré?

L'arrêt OABA : faits, procédure et dispositifs. Le 26 février 2019, la Cour de justice de l'Union européenne a...

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02/08/2021 Publié depuis Overblog

Arrêt Haqbin : I will follow Her...and go beyond.

Le 12 Novembre 2019, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt de grande chambre 1 concernant...

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02/08/2021 Publié depuis Overblog

L'ASE fétide : quelques observations à propos de l’arrêt Association Innocence en Danger et Association Enfance et Partage c/France du 4 juin 2020

Dans le tumulte médiatique et social ayant suivi le décès aux États-Unis de Georges FLOYD , ravivant la controverse...

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02/08/2021 Publié depuis Overblog

«Papiers de riz ou d'Algérie », ou quelques brèves observations de droit international sur la question des archives de la guerre d'Algérie.

La publication, le 20 janvier 2021 du “rapport sur la mémoire de la colonisation et de la guerre d’Algérie” (dit...

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02/08/2021 Publié depuis Overblog

Velléités territoriales américaines au Groenland ou l'Arctique comme futur arène des neiges.

Le16 août 2019, le Président américain Donald TRUMP, habitué aux déclarations fracassantes, a affirmé vouloir envisager...

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02/08/2021 Publié depuis Overblog

Cour suprême du Canada Nevsun Resources Ltd. v. Araya Hip hip hip Etat?

Le 28 février 2020, la Cour suprême du Canada a rendu une décision des plus remarquables dans l'affaire « Nevsun...

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29/04/2021 Publié depuis Overblog

De “la fête au village” et des interrogations d'ordre public qu'elle suscite (Partie 2/2)

(Seconde partie de cet article) II) La question de la discipline des professions réglementées dans “la fête au...

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29/04/2021 Publié depuis Overblog

De “la fête au village” et des interrogations d'ordre public qu'elle suscite (Partie 1/2)

De “la fête au village” et des interrogations d'ordre public qu'elle suscite. Sortie en juin 1989, et tête de gondole...

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